1. Editeur
Le site lestoilesdularge.com est édité par la société SARL Les Toiles du Large
Bâtiment de l'Armement
46 Quai F.Mitterrand
13600 La Ciotat
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Siret : 519 585 988 00024
TVA intracommunautaire : FR83519585988
Code NAF : 1512ZA
 
2. Responsable éditorial
SARL Les Toiles du Large - Anne Couderc
Adresse e-mail : [email protected]
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3. Hébergement
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4. Protection des données personnelles
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Elles sont nécessaires au traitement, à la gestion des commandes ainsi qu’aux relations commerciales entre lestoilesdularge.com et son client.
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Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des différents formulaires sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Vos réponses, sauf indication contraire, sont facultatives ; le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre la bonne exécution du service commandé. Les données sont également agrégées dans le but d’établir des statistiques commerciales.
En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
 
5. Droits de la propriété intellectuelle
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6. Limitation de responsabilités
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7. Eco participation : déchets d'éléments de décoration
L'entreprise SARL LES TOILES DU LARGE est enregistrée au registre des producteurs sous l'IDU FR381522_10AJRX - Numéro d’enregistrement en application de l'article L. 541-10 du code de l’Environnement et de la Loi AGEC [loi Anti Gaspillage pour une Economie Circulaire].